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14 New Regulatory Frameworks!

14 New Regulatory Frameworks!

par TRREE Team,
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Chères et chers utilisatrices-teurs de TRREE,

Nous avons le plaisir de vous annoncer la publication de 14 suppléments nationaux désormais appelés ‘Cadres réglementaires national ou local’.

Les experts nationaux ont mis à jour les cadres réglementaires pour les pays suivants : Afrique du Sud, Allemagne, Cameroun, Lituanie, Mali, Nigéria, Portugal, Sénégal et Suisse. Nous sommes aussi ravis d’annoncer la participation de nouveaux pays à la formation TRREE, à savoir : Argentine, Arménie, France, Kenya et Pologne.

Les nouveaux cadres réglementaires sur TRREE se distinguent des suppléments nationaux antérieurs aussi bien sur le contenu, la structure et la forme. Ils comprennent désormais quatre chapitres, dont un entièrement nouveau sur la question des bases de données et des biobanques :

  • Chapitre 1: Cadre légal de la recherche impliquant des êtres humains et types de recherche réglementés ;
  • Chapitre 2: Comités d’éthique de la recherche ;
  • Chapitre 3: Évaluation d’un projet de recherche ;
  • Chapitre 4: Bases de données de santé et biobanques.

Comme avant, à chaque question correspond une réponse avec la ou les bases légales applicables et un commentaire qui facilite la compréhension (surtout pour les non-juristes). De plus, les cadres réglementaires nationaux ou locaux sont à présent organisés de manière à permettre des analyses de droit comparé entre les différents pays concernés. Il est désormais possible de comparer les réponses à la même question pour plusieurs pays ou territoires dans la langue de votre choix. Les cadres réglementaires ont été conçus dans la langue nationale de chaque pays ou territoire, mais l’outil de comparaison inclut une traduction automatique des réponses. Pour plus d’informations sur les nouvelles fonctionnalités de TRREE, voir “How to use the national or local regulatory frameworks”.

Les nouveaux cadres réglementaires sur TRREE peuvent être utilisés comme outils de formation pour étendre les connaissances des utilisatrices-teurs en matière de réglementation de la recherche d’un pays ou territoire particulier. Ils offrent aussi une possibilité innovante d’effectuer des recherches de droit comparé et renforcer ainsi les connaissances dans le domaine au niveau national et global. L’objectif de TRREE reste ainsi toujours de favoriser l’accès au droit et à la réglementation applicable en matière de recherche impliquant des êtres humains afin de garantir le respect et la protection des participants et de leurs communautés.

En nous réjouissant de vous faire découvrir ces nouveaux outils de partage des connaissances, nous vous souhaitons beaucoup de plaisir à l’apprentissage !

L’équipe TRREE